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Conseil Communautaire du 26 septembre 2023 – Délibérations publiées le 3 octobre 2023.

Acquisition d’une parcelle à SAINT SERNIN.DEL26092023-01
Bonification du fonds d’investissement de LACHAPELLE SOUS AUBENAS pour l’acquisition de foncier agricole.DEL26092023-02
Candidature à l’appel à projets « Relocalisation alimentaire » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT).DEL26092023-03
PLUi – Report du débat sur le PADD.DEL26092023-04
Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de SAINT ANDEOL DE VALS.DEL26092023-05
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AUBENAS – Travaux de remplacement de la chaudière du Centre Le bournot.DEL26092023-06
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AUBENAS – Aménagement et équipement du nouveau bâtiment de la Police Municipale.DEL26092023-07
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AUBENAS – Réfection des sols des cours de tennis N°3 et N°7.DEL26092023-08
Aides à l’investissement des communes – 2021- 2023 – AUBENAS – Aménagement et équipement du Pôle des métiers d’art.DEL26092023-09
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AUBENAS – Travaux de réhabilitation intérieure du château d’Aubenas – Phase 3 – MH – TC3.DEL26092023-10
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – GENESTELLE – Réalisation du schéma directeur DECI.DEL26092023-11
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – JUVINAS – Travaux de sécurisation de la voie communale N°5 par paroi clouée – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac.DEL26092023-12
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – JUVINAS – Travaux de revêtement de la voie communale N°5 – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac.DEL26092023-13
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABEGUDE – Acquisition d’une mini-pelle / remorque / épareuse.DEL26092023-14
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LAVILLEDIEU – Travaux sur la voirie communale.DEL26092023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de voirie sur différentes voies communales.DEL26092023-16
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux d’aménagement des jardins familiaux et lieux de rencontre intergénérationnels. DEL26092023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT JULIEN DU SERRE – Réhabilitation de l’ancienne école – 1ère partie (Cabinet médical / Bibliothèque).DEL26092023-18
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat de tables et de bancs pour les évènements du village.DEL26092023-19
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Renouvellement partiel des équipements de la salle des fêtes.DEL26092023-20
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AUBENAS – Travaux de renforcement de la toiture du bâtiment de Saint Pierre.DEL26092023-21
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – AIZAC – Création d’une aire de retournement au hameau de la Veine.DEL26092023-22
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Extension de l’éclairage public.DEL26092023-23
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Installation d’un chauffe – eau électrique à l’école publique.DEL26092023-24
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Sécurisation du centre bourg et réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment de l’école.DEL26092023-25
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABEGUDE – Travaux de réaménagement des trottoirs au 60, Route Nationale et création d’un passage piéton. DEL26092023-26
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LABEGUDE – Achat d’un panneau lumineux d’information.DEL26092023-27
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Aménagement et achat de mobilier pour les bâtiments communaux.DEL26092023-28
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – VALLÉES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation de la route d’accès au hameau de Saint Vincent.DEL26092023-29
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT SERNIN – Aménagement d’un arrêt de bus et construction de trottoirs quartier le Champel.DEL26092023-30
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT SERNIN – Construction d’un trottoir et aménagement d’un accotement à l’entrée ouest de la commune sur la RD 103.DEL26092023-31
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – UCEL – Rénovation énergétique de l’Espace Deydier.DEL26092023-32
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – VESSEAUX – Aménagement de la traversée sud RD 104.DEL26092023-33
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LAVIOLLE – Sécurisation de voirie.DEL26092023-34
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Désenclavement du hameau Le Gral – 2ème tranche.DEL26092023-35
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Adressage postal de la commune.DEL26092023-36
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – LAVILLEDIEU – Travaux local archives.DEL26092023-37
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – SAINT ETIENNE DE BOULOGNE – Achat d’un défibrillateur.DEL26092023-38
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – UCEL – Aménagement de la voie communale N° 22 – Route du Gruel.DEL26092023-39
Aides à l’investissement des communes – 2021 – 2023 – MEZILHAC – Travaux de voirie.DEL26092023-40
Pacte financier et fiscal 2024 – 2026.DEL26092023-41
Répartition du FPIC 2023.DEL26092023-42
Solution d’une participation financière à l’EPTB aux études et travaux de restauration hydrologique de la ZAE de Chamboulas.DEL26092023-43
Produit de la taxe GEMAPI pour 2024.DEL26092023-44
Parc d’activités du Vinobre – Avenant N°2 à la convention de partenariat de mutualisation du parc d’activités.DEL26092023-45
ZAE l’Escrinet – Cession des lots C et D à l’entreprise CEFEM.DEL26092023-46
ZAE du Moulon inférieur à AUBENAS – Dépôt des autorisations administratives et règlementaires. DEL26092023-47
Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise avec le Département de l’Ardèche – Règlement d’attribution – Charte des entreprises et convention de délégation.DEL26092023-48
Achat de locaux à la Banque Populaire du Sud pour l’installation du B.I.T. et du Back Office de l’OTI à AUBENAS.DEL26092023-49
Avenant N°1 au Contrat d’Objectifs Territorial (COT) et détermination des clés de répartition financière.DEL26092023-50
Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition d’un VAE.DEL26092023-51
Complément de subvention à l’ACCA de SAINT PRIVAT.DEL26092023-52
Bilan 2022 du PLH.DEL26092023-53
Engagements OPAH-RU 2023/2028 et demande de subvention auprès de l’Anah.DEL26092023-54
Convention avec l’établissement Saint Monique – Aide à l’investissement – Achat de places et financement du poste de Direction.DEL26092023-55
Création d’un poste de contrat de projet mutualisé entre EPCI / COT.DEL26092023-56
Modification du tableau d’emplois et des effectifs.DEL26092023-57
Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de services en vue de l’entretien des espaces (sentiers randonnée, zones d’activités, voie vertes).DEL26092023-58
Marché 2022-050 – Actes modificatifs aux marchés de transports.DEL26092023-59
Constitution et adhésion à un groupement de commandes pour la création d’un site internet Via Ardèche.DEL26092023-60
Compte rendu des décisions du Président.DEL26092023-61
Compte rendu des délibérations du Bureau.DEL26092023-62
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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