Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018.
| Objet | Délibération |
|---|---|
| SCOT Ardèche Méridionale : avis sur le projet de PADD – version du 28 juin 2018 | DEL27092018-01 AVIS PADD DU SCOT DEL27092018-01R AVIS PADD DU SCOT |
| Délibération rectificative : Zones Activités Economiques – Définition des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers de la ZAE des Tuileries à AUBENAS | DEL27092018-02 ZAE LES TUILERIES |
| Marché public 2018-19. Procédure adaptée / Travaux en vue de la requalification de la zone d’activités Lucien Auzas à LAVILLEDIEU | DEL27092018-03 MARCHE DE TRAVAUX ZAE L. AUZAS |
| Motion de soutien à l’action des CCI. | DEL27092018-04 MOTION SOUTIEN CCI |
| Charte intercommunale de développement commercial – lancement de l’opération, plan de financement prévisionnel | DEL27092018-05 CHARTE INTERCO DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL |
| Gestion de l’Office de Tourisme Intercommunal / lancement d’une consultation (marché public). | DEL27092018-06 MARCHE PUBLIC GESTION OTI |
| Modification de l’assiette foncière : Acquisition d’une partie de la parcelle B 2312 | DEL27092018-07 AIRE GDV MODIFICATION FONCIER |
| Convention technique et financière pour l’achat de dispositifs enterrés pour les ordures ménagères et le tri sélectif entre la CC du Bassin d’Aubenas et ses communes membres – lancement d’une procédure de consultation marché public | DEL27092018-08 OM. CONVENTION DISPOSITIFS ENTERRES ET MP |
| TEPCV Action n°6 « Aides aux entreprises performance énergétique et valorisation déchets » avenant n°1 au règlement de l’appel à projet | DEL27092018-09 TEPCV. MODIF DU REGLEMENT AIDES AUX ENTREPRISES |
| Signature de la charte de bonnes pratiques pour le montage et l’instruction des dossiers Anah en Ardèche | DEL27092018-10 OPAH-RU. SIGNATURE CHARTE ANAH |
| Consultation pour le marché de travaux relatif à l’aménagement du Pont sur l’Ardèche sur la RD 104 en vue du passage de la voie douce | DEL27092018-11 VOIE DOUCE. MARCHE DE TRAVAUX PONT RD 104 |
| Consultation pour un programme de travaux relatif à l’aménagement d’une voie douce – Tronçon dit de Saint Privat | DEL27092018-12 VOIE DOUCE. MARCHE DE TRAVAUX. UCEL SAINT PRIVAT |
| Maison de Service au Public d’Antraigues-sur-Volane – Autorisation de signature | DEL27092018-13 MSAP CONVENTIONS |
| Attribution de subventions exceptionnelles aux particuliers pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif en substitution de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse | DEL27092018-14 SPANC. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES |
| Avenant au règlement intérieur de l’Assemblée délibérante | DEL27092018-15 AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR |
| Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche : Désignation d’un nouveau délégué | DEL27092018-16 EPTB NOUVEAU DELEGUE |
| Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2018 | DEL27092018-17 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |
| Détermination des ratios applicables aux avancements de grade | DEL27092018-18 RATIOS APPLICABLES AUX AVANCEMENTS DE GRADE |
| Régime indemnitaire de la filière médico-sociale et sociale – Complément de la délibération du 5 décembre 2017 | DEL27092018-19 REGIME INDEMNITAIRE FILIERE MEDICO-SOCIALE |
| Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage pour l’aménagement de la rue de l’église et de cofinancement de l’opération | DEL27092018-20 AMENAGEMENT RUE DE L’EGLISE. CONVENTION DE MO |
| Compte rendu des décisions du Président | DEL27092018-21 CR DECISIONS DU PRESIDENT |
| Compte rendu des délibérations du Bureau | DEL27092018-22 CR DELIB DU BUREAU |
Contactez-nous
04 75 94 61 12