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Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024.

Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024. TTB CONVENTION MAD PERSONNELDEL10122024-01TTB GRILLE TARIFAIREDEL10122024-02AVANCE AUBENAS… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire – 10 Décembre 2024

Liste-des-deliberations-du-CC-du-10-12-2024Télécharger En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de décembre 2024 et janvier 2025

Les collectes des déchets recyclables et des ordures ménagères seront annulées les mercredi 25 décembre et mercredi 1er janvier, ces… En savoir plus
Affiche Box cadeau Ardèche Secrète 2024

Idée cadeau de noël 2024 : les Box Ardèche Secrète

Les fêtes de fin d'année approchent - pourquoi pas glisser une box Ardèche Secrète sous le sapin ? Les box… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 décembre 2024

I. DEPLACEMENTS ET MOBILITETOUT ENBUS1- Convention de mise à disposition de personnel entre la Région et la CCBA2- Nouvelle grille… En savoir plus
Affiche Collecte de sapins 2025

Collecte des sapins du 6 au 10 janvier 2025

🎄 Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024.

Liste-des-deliberations-du-CC-du-24-09-2024-1Télécharger En savoir plus
Affiche Matinale des Entrepreneurs le 15 novembre 2024 à Vesseaux

Matinale des Entrepreneurs #6 : Inscrivez-vous !

La 6ème édition de la « Matinale des Entrepreneurs » aura lieu le vendredi 15 novembre prochain à Vesseaux et les inscriptions… En savoir plus

Professionnels des Métiers d’Art du Bassin d’Aubenas : participez aux JEMA 2025

Vous êtes professionnel(le) des métiers d'Art sur le bassin d'Aubenas ? En avril 2025, la CCBA souhaite prendre part aux… En savoir plus

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de novembre 2024

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le vendredi 1er novembre et le lundi 11 novembre,… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’automne 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne ouvrent le 1er octobre ! Cette année, l'ALSH sera à… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024

I. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS MEDIATHEQUE1- Règlement de fonctionnement de la médiathèque2- Mise en place d’une grille tarifaire… En savoir plus
Affiche semaine Bleue 2024

Semaine Bleue 2024 : du 30 septembre au 6 octobre

Pour la 9ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus

Collecte des déchets du jeudi 15 août 2024

La collecte des déchets recyclables sera perturbée le jeudi 15 août, jour férié, sur les communes d'Aubenas (secteur EST) et… En savoir plus
Appel à candidatures - Pépinière d'entreprises L'Espélidou - 2024

Des locaux professionnels disponibles à la Pépinière d’Entreprises L’Espélidou

Vous envisagez de créer votre entreprise et vous recherchez des locaux ?Vous êtes déjà entrepreneur(e) depuis moins de trois ans… En savoir plus
Enquête réseau de lecture publique

Réseau de Lecture Publique : participez à notre enquête !

Dans le cadre de sa démarche de réflexion autour de la mise en réseau, la Communauté de Communes du Bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus
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