Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :
I. SUBVENTIONS
A. subventions diverses
Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac
B. aide à l’investissement des communes
1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église
2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement
3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021
4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien
5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges
II. ADMINISTRATION GENERALE
1- Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021
2- Modification du tableau des effectifs
III. Marchés publics
Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés
IV. Developpement économique
A. Parcours résidentiel entreprise
Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement
B. Actions en partenariat
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)
C. Actions agricoles et sylvicoles
Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes
V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
PLH
1- Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020
2- Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes
VI. FINANCES
Taxe GEMAPI 2022
VII. ANIMATIONS
1- Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention
2- Manifestation Les AstroNomades – édition 2021- Défraiement des scientifiques participants
VIII. Spanc
Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020
IX. Collecte et traitement des déchets
Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».
X. Compte rendu des decisions du President
XI. Compte rendu des délibérations du bureau