I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Sécurisation des abords de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Modernisation de l’affichage municipal

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Réfection des allées du cimetière.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Création d’un escalier d’accès à l’entrée du cimetière de Sardiges

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de voirie – Route du Moulet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de sécurisation de la cloche du village

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’aménagement de la voie communale N°28 – Chemin de la grange de Gamel

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1. Acquisition de parcelles agricoles à Vesseaux

2. Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise 2022

B. Tourisme

Candidature à l’Appel à Manifestation d’intérêt 2022 « Territoires région pleine Nature »

III. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

OPAH-RU

Consultation pour un marché de prestation de services pour le suivi-animation de l’OPAH-RU

IV. FINANCES

1. Répartition du FPIC 2022 au sein de l’ensemble intercommunal

2. Taxe GEMAPI 2023

3. Transfert des écritures comptables du budget principal de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas au budget annexe de la pépinière L’Espélidou

V. MARCHÉS PUBLICS

1. Marché public 2018-20 GESTION OTI (prolongation)

2. Marché public 2021-110 COLLECTE OM (prix nouveaux)

3. Marché public 2021-010 Mission de maîtrise d’œuvre Crèche Saint-Privat – Acte modificatif 1 (honoraires)

4. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie – Acte modificatif (avenant) avec EUROVIA

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Cession d’un bien mobilier – Chapiteau

2. Complément à apporter à la délibération de délégation de pouvoirs au Président

VII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

VIII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU