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Conseil Communautaire du 14 mars 2023 – Délibérations publiées le 22 mars 2023.

ZAE du Bourdary – Cession du lot N°3 à la société SOVISAL.DEL14032023-01
ZAE de l’Escrinet – Cession du lot A à l’entreprise BEC ALU.DEL14032023-02
Pépinière L’Espélidou – Modification du règlement intérieur.DEL14032023-03
Avenant N° 1 au règlement d’attribution de l’aide à l’immobilier d’entreprise.DEL14032023-04
Convention de partenariat pour le Comité d’itinéraire de la Via Ardèche.DEL14032023-05
Convention de partenariat avec l’OTI pour le financement du poste de designer d’expérience.DEL14032023-06
Création d’une boucle départementale Vélos et VAE au départ d’ANTRAIGUES SUR VOLANE.DEL14032023-07
Débat d’orientation budgétaire 2023 – Budget principal et budgets annexes.DEL14032023-08
Clôture des trois budgets annexes L’Espélidou, Faisceau Sud et Réno Futé par le SYMPAM.DEL14032023-09
Bonification du fonds d’investissement de SAINT SERNIN pour l’acquisition de foncier agricole.DEL14032023-10
Bonification du fonds d’investissement d’AUBENAS pour l’acquisition de foncier agricole.DEL14032023-11
Modification des modalités d’intervention de la CCBA dans le cadre du protocole de veille et d’intervention foncières agricoles.DEL14032023-12
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT PRIVAT – Travaux de voirie quartier « Les Bochières ».DEL14032023-13
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Désenclavement du hameau « Le Gral ».DEL14032023-14
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation d’un bâtiment communal dans le cadre d’un projet de développement agricole à « La Bareyre ».DEL14032023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation de calades au hameau de « Thieure ».DEL14032023-16
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT JULIEN DU SERRE – Aménagement paysager de la Place du Bistrot.DEL14032023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ANDEOL DE VALS – Travaux de voirie.DEL14032023-18
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ETIENNE DE FONTBELLON – Aménagement de deux locaux dans l’ancienne Maison pour Tous.DEL14032023-19
Contrat de soutien « ATOUT RURALITE INTERCOMMUNALITES » du Département de l’ARDECHE – Convention.DEL14032023-20
Délégation de pouvoirs au Président.DEL14032023-21
Convention de financement de la Classe Passerelle à AUBENAS.DEL14032023-22
Demande de subvention auprès du Département de l’ARDECHE pour la réalisation de la voie douce SAINT SERNIN / SAINT ETIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS.DEL14032023-23
Demande de subvention au titre de l’appel à projet de l’État « Fonds mobilité active – Aménagements cyclables 2023 » pour les voies douces SAINT SERNIN / SAINT ETIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS.DEL14032023-24
Avenant N° 2 à la convention de délégation de compétences avec la Région pour les services mobilités.DEL14032023-25
Modification du tableau de classement des chemins de randonnées d’intérêt communautaire.DEL14032023-26
Marchés publics – Bilan de l’activité 2022.DEL14032023-27
Règlement de fonctionnement de la CAO (Commission d’Appel d’Offres) et de la CDSP (Commission de Délégation de Service Public).DEL14032023-28
Avenant N° 1 à la convention du service commun Marchés Publics.DEL14032023-29
Marché 2022-240 – Titres restaurant pour le personnel communautaire – Choix du prestataire.DEL14032023-30
Marchés 2022-210 – Contenants pour la collecte des Ordures Ménagères / Déchets assimilés – Choix des fournisseurs.DEL14032023-31
Lancement d’une procédure formalisée pour un Marché de fourniture en carburants.DEL14032023-32
Marché 2022-250 – Suivi animation OPAH-RU – Choix du prestataire.DEL14032023-33
Marché 2022-020 – Acte modificatif N° 1- Mission de Maîtrise d’œuvre pour aménagement d’une voie verte SAINT SERNIN / SAINT ETIENNE DE FONTBELLON / AUBENAS.DEL14032023-34
Tableau des emplois et effectifs.DEL14032023-35
Rapport égalité Femmes / Hommes.DEL14032023-36
Approbation de la convention OPAH-RU 2023-2028 et de la convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée avec AUBENAS et VALS LES BAINS.DEL14032023-37
Renouvellement du Comité OPAH-RU.DEL14032023-38
Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Convention d’aide au fonctionnement « Aide au Logement Temporaire 2 (ALT2) – Année 2023.DEL14032023-39
Procédure d’élaboration du PLU de SAINT DIDIER SOUS AUBENAS.DEL14032023-43
Arrêt du PLU de SAINT DIDIER SOUS AUBENAS.DEL14032023-44
Compte-rendu des décisions du Président.DEL14032023-45
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL14032023-46
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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