ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023
I. ADMINISTRATION GENERALE
Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux
II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière
2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Achat d’un tracteur pour le stade Marquand
3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale
4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie
5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives
6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure
7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent
8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains
9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie
10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres
III. FINANCES
- Bilan acquisitions/cessions 2022
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
- Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
- Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
- Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
- Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
- Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
- Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
- Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
- Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
- Budget primitif 2023 – Budget principal CCBA
- Budget primitif 2023 – Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
- Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
- Budget primitif 2023 – Budget annexe SPANC
- Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
- Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
- Attributions de compensation 2023
- Fiscalité directe locale 2023
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
- Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
- Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
- Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027
- Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
- Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
- Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023
IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A. Tourisme
1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié
2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT
V. DEPLACEMENTS ET MOBILITE
TOUT ENBUS
Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service
VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A. Amenagement espace
Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas
B. PLU
Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD
VII. ADMINISTRATION GENERALE
Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes