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ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 AVRIL 2023

I. ADMINISTRATION GENERALE

Motion relative à la régulation du loup et à la protection des troupeaux

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Pose d’une rampe pour la sécurisation du cimetière

2- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas –  Achat d’un tracteur pour le stade Marquand

3- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries de l’agence postale communale

4- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la toiture de la mairie

5- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Changement des menuiseries des archives

6- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Rénovation de la façade de la cure

7- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Réfection des façades du couvent

8- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux salle de bains

9- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux dans la montée des escaliers et du couloir au-dessus de la mairie

10- Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraïgues-Asperjoc – Remplacement du système de ventilation – chauffage – climatisation de la salle des fêtes – Espace culturel Christine Sèvres

III. FINANCES

  1. Bilan acquisitions/cessions 2022
  2. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget principal de la CCBA
  3. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe de la pépinière L’Espélidou
  4. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  5. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe SPANC
  6. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA Bourdary
  7. Approbation du compte de gestion du comptable public 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  8. Compte administratif 2022 – Budget principal CCBA
  9. Compte administratif 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  10. Compte administratif 2022 – Budget annexe Tout’enbus
  11. Compte administratif 2022 – Budget annexe SPANC
  12. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA BOURDARY
  13. Compte administratif 2022 – Budget annexe ZA TRAVERSES 
  14. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal CCBA
  15. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
  16. Affectation du résultat d’exploitation 2022 – Budget annexe SPANC
  17. Affectation du résultat de fonctionnement 2022 – Budget annexe ZA des Traverses
  18. Budget primitif 2023 –  Budget principal CCBA
  19. Budget primitif 2023 –  Budget annexe Pépinière « L’Espélidou » (HT)
  20. Budget primitif 2023 – Budget annexe Tout’enbus (HT)
  21. Budget primitif 2023 –  Budget annexe SPANC
  22. Budget primitif 2023 –  Budget annexe ZA du Bourdary (HT)
  23. Budget primitif 2023 – Budget annexe ZA des Traverses (HT)
  24. Attributions de compensation 2023
  25. Fiscalité directe locale 2023
  26. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  27. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Aides à l’investissement des communes – 2021-2023
  28. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Local de l’Habitat 2 (PLH2) – 2022-2027
  29. Actualisation de l’Autorisation de Programme (AP) Crédits de Paiements (CP) – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – 2022-2027 
  30. Emprunt et Ligne de Trésorerie 2023 : budget principal
  31. Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 4 ans
  32. Subventions de la CCBA aux associations et personnes de droit privé pour l’année 2023

IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Tourisme

1- Via Ardèche : validation du plan d’actions et création d’un site internet dédié

2- Dénomination et officialisation de la boucle en itinérance VTT

V.  DEPLACEMENTS ET MOBILITE

TOUT ENBUS

Challenge de la mobilité du 6 juin : instauration de la gratuité du service

VI. AMENAGEMENT DE L’ESPACE

A. Amenagement espace

Instauration d’une servitude de vue sur une parcelle à Lachapelle sous Aubenas

B. PLU

Elaboration du PLU de Saint Michel de Boulogne : débat sur le PADD

VII. ADMINISTRATION GENERALE

Interventions musicales en milieu scolaire : tarif du forfait et convention avec les communes

VIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024.

Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024. TTB CONVENTION MAD PERSONNELDEL10122024-01TTB GRILLE TARIFAIREDEL10122024-02AVANCE AUBENAS… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire – 10 Décembre 2024

Liste-des-deliberations-du-CC-du-10-12-2024Télécharger En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de décembre 2024 et janvier 2025

Les collectes des déchets recyclables et des ordures ménagères seront annulées les mercredi 25 décembre et mercredi 1er janvier, ces… En savoir plus
Affiche Box cadeau Ardèche Secrète 2024

Idée cadeau de noël 2024 : les Box Ardèche Secrète

Les fêtes de fin d'année approchent - pourquoi pas glisser une box Ardèche Secrète sous le sapin ? Les box… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 décembre 2024

I. DEPLACEMENTS ET MOBILITETOUT ENBUS1- Convention de mise à disposition de personnel entre la Région et la CCBA2- Nouvelle grille… En savoir plus
Affiche Collecte de sapins 2025

Collecte des sapins du 6 au 10 janvier 2025

🎄 Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024.

Liste-des-deliberations-du-CC-du-24-09-2024-1Télécharger En savoir plus
Affiche Matinale des Entrepreneurs le 15 novembre 2024 à Vesseaux

Matinale des Entrepreneurs #6 : Inscrivez-vous !

La 6ème édition de la « Matinale des Entrepreneurs » aura lieu le vendredi 15 novembre prochain à Vesseaux et les inscriptions… En savoir plus

Professionnels des Métiers d’Art du Bassin d’Aubenas : participez aux JEMA 2025

Vous êtes professionnel(le) des métiers d'Art sur le bassin d'Aubenas ? En avril 2025, la CCBA souhaite prendre part aux… En savoir plus

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de novembre 2024

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le vendredi 1er novembre et le lundi 11 novembre,… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’automne 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne ouvrent le 1er octobre ! Cette année, l'ALSH sera à… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024

I. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS MEDIATHEQUE1- Règlement de fonctionnement de la médiathèque2- Mise en place d’une grille tarifaire… En savoir plus
Affiche semaine Bleue 2024

Semaine Bleue 2024 : du 30 septembre au 6 octobre

Pour la 9ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus

Collecte des déchets du jeudi 15 août 2024

La collecte des déchets recyclables sera perturbée le jeudi 15 août, jour férié, sur les communes d'Aubenas (secteur EST) et… En savoir plus
Appel à candidatures - Pépinière d'entreprises L'Espélidou - 2024

Des locaux professionnels disponibles à la Pépinière d’Entreprises L’Espélidou

Vous envisagez de créer votre entreprise et vous recherchez des locaux ?Vous êtes déjà entrepreneur(e) depuis moins de trois ans… En savoir plus
Enquête réseau de lecture publique

Réseau de Lecture Publique : participez à notre enquête !

Dans le cadre de sa démarche de réflexion autour de la mise en réseau, la Communauté de Communes du Bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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