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Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024 – Délibérations publiées le 27 Septembre 2024.

MEDIATHEQUE MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-01
MEDIATHEQUE GRILLE TARIFAIREDEL24092024-02
MEDIATHEQUE SUBV DGDDEL24092024-03
ZAE PONSON ACQUISITIONDEL24092024-04
ZAE PONSON CESSIONDEL24092024-05
AIE MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-06
AEPV MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-07
MOE PONSON. CONVENTION SDEADEL24092024-08
VAE RECONDUCTION DISPOSITIF AIDEDEL24092024-09
SPRH CONVENTION 2024DEL24092024-10
OPAH-RU AVENANT 1DEL24092024-11
AAP JEUNESSE DEPARTEMENTDEL24092024-12
AIC AIZACDEL24092024-13
AIC LAVILLEDIEUDEL24092024-14
AIC ST ANDEOL DE VALS 1DEL24092024-15
AIC ST ETIENNE DE BDEL24092024-16
AIC ST MICHEL DE BDEL24092024-17
AIC ST PRIVATDEL24092024-18
AIC ST ANDEOL DE VALS 2DEL24092024-19
AIC ST JOSEPH DES BANCS 1DEL24092024-20
AIC ST ANDEOL DE VALS 3DEL24092024-21
AIC ST JOSEPH DES BANCS 2DEL24092024-22
AIC VINEZAC 1DEL24092024-23
AIC ST ANDEOL DE VALS 4DEL24092024-24
AIC VINEZAC 2DEL24092024-25
AIC ST ANDEOL DE VALS 5DEL24092024-26
SUBVENTIONDEL24092024-27
MP TRANSPORTDEL24092024-28
MP VOIRIEDEL24092024-29
CRECHE ST PRIVATDEL24092024-30
VOIE VERTE ST SERNIN AUBENASDEL24092024-31
MP ESCRINET GROUPEMENT DE COMMANDESDEL24092024-32
BUDGET GENERAL DM1DEL24092024-33
SPANC DM1DEL24092024-34
TOUTENBUS DM1DEL24092024-35
BUDGET PRINCIPAL ANVDEL24092024-36
BUDGET SPANC ANVDEL24092024-37
FPIC 2024DEL24092024-38R
ARCHIVAGEDEL24092024-39
TABLEAU DES EFFECTIFSDEL24092024-40
ADHESION CDG PREVOYANCEDEL24092024-41
CTI FONDS VERTDEL24092024-42
CR DECISIONSDEL24092024-43
CR DEL BUREAUDEL24092024-44

Affiche Collecte de sapins 2025

Collecte des sapins du 6 au 10 janvier 2025

🎄 Cette année encore, vos sapins de noël pourront être collectés par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas afin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024.

Liste-des-deliberations-du-CC-du-24-09-2024-1Télécharger En savoir plus
Affiche Matinale des Entrepreneurs le 15 novembre 2024 à Vesseaux

Matinale des Entrepreneurs #6 : Inscrivez-vous !

La 6ème édition de la « Matinale des Entrepreneurs » aura lieu le vendredi 15 novembre prochain à Vesseaux et les inscriptions… En savoir plus

Professionnels des Métiers d’Art du Bassin d’Aubenas : participez aux JEMA 2025

Vous êtes professionnel(le) des métiers d'Art sur le bassin d'Aubenas ? En avril 2025, la CCBA souhaite prendre part aux… En savoir plus

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de novembre 2024

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le vendredi 1er novembre et le lundi 11 novembre,… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’automne 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’automne ouvrent le 1er octobre ! Cette année, l'ALSH sera à… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024

I. EQUIPEMENTS CULTURELS, SPORTIFS ET DE LOISIRS MEDIATHEQUE1- Règlement de fonctionnement de la médiathèque2- Mise en place d’une grille tarifaire… En savoir plus
Affiche semaine Bleue 2024

Semaine Bleue 2024 : du 30 septembre au 6 octobre

Pour la 9ème année consécutive, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas prend part à cet évènement national et organise… En savoir plus

Collecte des déchets du jeudi 15 août 2024

La collecte des déchets recyclables sera perturbée le jeudi 15 août, jour férié, sur les communes d'Aubenas (secteur EST) et… En savoir plus
Appel à candidatures - Pépinière d'entreprises L'Espélidou - 2024

Des locaux professionnels disponibles à la Pépinière d’Entreprises L’Espélidou

Vous envisagez de créer votre entreprise et vous recherchez des locaux ?Vous êtes déjà entrepreneur(e) depuis moins de trois ans… En savoir plus
Enquête réseau de lecture publique

Réseau de Lecture Publique : participez à notre enquête !

Dans le cadre de sa démarche de réflexion autour de la mise en réseau, la Communauté de Communes du Bassin… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDADRapport d’activité 2023 de la CCBARapport d’activité 2023 de l’OTI… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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