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Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024 – Délibérations publiées le 27 Septembre 2024.

MEDIATHEQUE MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-01
MEDIATHEQUE GRILLE TARIFAIREDEL24092024-02
MEDIATHEQUE SUBV DGDDEL24092024-03
ZAE PONSON ACQUISITIONDEL24092024-04
ZAE PONSON CESSIONDEL24092024-05
AIE MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-06
AEPV MODIFICATION REGLEMENTDEL24092024-07
MOE PONSON. CONVENTION SDEADEL24092024-08
VAE RECONDUCTION DISPOSITIF AIDEDEL24092024-09
SPRH CONVENTION 2024DEL24092024-10
OPAH-RU AVENANT 1DEL24092024-11
AAP JEUNESSE DEPARTEMENTDEL24092024-12
AIC AIZACDEL24092024-13
AIC LAVILLEDIEUDEL24092024-14
AIC ST ANDEOL DE VALS 1DEL24092024-15
AIC ST ETIENNE DE BDEL24092024-16
AIC ST MICHEL DE BDEL24092024-17
AIC ST PRIVATDEL24092024-18
AIC ST ANDEOL DE VALS 2DEL24092024-19
AIC ST JOSEPH DES BANCS 1DEL24092024-20
AIC ST ANDEOL DE VALS 3DEL24092024-21
AIC ST JOSEPH DES BANCS 2DEL24092024-22
AIC VINEZAC 1DEL24092024-23
AIC ST ANDEOL DE VALS 4DEL24092024-24
AIC VINEZAC 2DEL24092024-25
AIC ST ANDEOL DE VALS 5DEL24092024-26
SUBVENTIONDEL24092024-27
MP TRANSPORTDEL24092024-28
MP VOIRIEDEL24092024-29
CRECHE ST PRIVATDEL24092024-30
VOIE VERTE ST SERNIN AUBENASDEL24092024-31
MP ESCRINET GROUPEMENT DE COMMANDESDEL24092024-32
BUDGET GENERAL DM1DEL24092024-33
SPANC DM1DEL24092024-34
TOUTENBUS DM1DEL24092024-35
BUDGET PRINCIPAL ANVDEL24092024-36
BUDGET SPANC ANVDEL24092024-37
FPIC 2024DEL24092024-38R
ARCHIVAGEDEL24092024-39
TABLEAU DES EFFECTIFSDEL24092024-40
ADHESION CDG PREVOYANCEDEL24092024-41
CTI FONDS VERTDEL24092024-42
CR DECISIONSDEL24092024-43
CR DEL BUREAUDEL24092024-44

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
Affiche Mois de la Rando 2025

Le Mois de la Rando le 25 mai 2025 à Lentillères

Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

Le Pole Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) vous accompagne

En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
Affiche JEMA 2025 Bassin d'Aubenas

Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

Permanences juridiques

Porteurs de projets, entrepreneurs, associations, collectivités, entrepreneurs salariés d'Ardèche, vous avez des questions juridiques ? Bénéficiez de réponses rapides et… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’hiver 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2025 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2025

Tu as 17 ans et tu t’intéresse au domaine de la petite enfance ? Et si tu passais ton BAFA… En savoir plus

La CCBA soutient l’hôtellerie indépendante

Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
Affiche Salon Foud'Ardèche 2025

Salon Foud’Ardèche 2025 – Appel aux exposants

À vos agendas ! Le salon Foud’Ardèche 2025 aura lieu le 31 mars 2025 à l’espace Lienhart à Aubenas. Vous… En savoir plus

Garde d’enfant : des places sont disponibles !

Besoin d'une solution de garde pour votre enfant ? Que ce soit en accueil individuel ou collectif, le PIAPE (Pôle… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

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