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Conseil communautaire du 29 juin 2021

Voici l’ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021 :

I.             SUBVENTIONS

A.           subventions diverses

Subvention à l’association Rock & Caillettes pour le Festival Jean Saussac

B.           aide à l’investissement des communes

1-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux liés à l’installation de chauffage de l’église

2-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de transformation de la salle de la Cure en appartement

3-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux de voirie 2021

4-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Travaux Epicerie-Bar Château Julien

5-        Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux sur le réseau des eaux pluviales du quartier les Bruges

II.           ADMINISTRATION GENERALE

1-        Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Centre Sud Ardèche 2021-2026. Signature de la convention d’initialisation 2021

2-        Modification du tableau des effectifs

III.         Marchés publics

Marché à procédure formalisée 2021.110. Collecte des ordures ménagères et déchets assimilés

IV.        Developpement économique

A.           Parcours résidentiel entreprise

Pépinière d’Entreprises L’Espélidou : approbation du règlement intérieur et du règlement de fonctionnement

B.           Actions en partenariat

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la plateforme INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE (ISDPAM)

C.           Actions agricoles et sylvicoles

Candidature à l’appel à projet de la DRAAF pour animer le regroupement de gestion et du foncier forestier en Auvergne-Rhône-Alpes

V.          POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1-        Programme Local de l’Habitat – Bilan final 2014/2020

2-        Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2022/2027 suite aux avis des communes

VI.        FINANCES

Taxe GEMAPI 2022

VII.     ANIMATIONS

1-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021 – Demandes de subvention

2-        Manifestation Les AstroNomades – édition 2021-  Défraiement des scientifiques participants

VIII.     Spanc

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Approbation du rapport d’activités 2020

IX.        Collecte et traitement des déchets

Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service « Gestion et prévention des déchets ».

X.          Compte rendu des decisions du President

XI.        Compte rendu des délibérations du bureau


Enquête réseau de lecture publique

Réseau de Lecture Publique : participez à notre enquête !

Dans le cadre de sa démarche de réflexion autour de la mise en réseau, la Communauté de Communes du Bassin… En savoir plus

Appel à Projets « Création et maintien d’activités : lieux mutualisés, services de proximité, filières, transition écologique et énergétique »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Appel à Projets « Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 11 juin 2024.

Liste des délibérations du CC du 11-06-2024Télécharger En savoir plus
Appel à projets culturels

Appel à projets « Soutien aux actions culturelles sur le territoire du LEADER Ardèche 2024 »

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’été 2024

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’été sont ouvertes ! Trois accueils sont proposés sur les mois… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDADRapport d’activité 2023 de la CCBARapport d’activité 2023 de l’OTI… En savoir plus
Lecture publique : affiche des ateliers "parlons Réseau"

Lecture Publique : 3 ateliers de réflexion programmés en mai et juin 2024

Depuis janvier 2024, la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA) a initié une démarche immersive et collaborative visant à… En savoir plus
Logo Merveillous Agri

Tout savoir sur le PAT

La Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la Communauté de Communes du Val de Ligne viennent de lancer Merveillous-Agri.fr :… En savoir plus
Liste des réunions publiques du PLUi - mai 2024

PLUi : réunions publiques du 6 au 22 mai 2024

Pour le 2nd trimestre 2024, 6 nouvelles réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du PLUi. Ces réunions… En savoir plus
Programme Mois de la Rando 2024 - recto

Le Mois de la Rando – 2024

Cette année, le Mois de la Rando s'invite dans les communes de Thines, Antraigues, Montréal et Ribes ! Balades, randonnées,… En savoir plus
Affiche Marathon du Numérique - édition n°4

Marathon du Numérique #4

Les inscriptions pour la 4ème édition du Marathon du numérique sont ouvertes ! Cette nouvelle édition du Marathon du Numérique… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 09 avril 2024.

Liste des délibérations du CC du 09-04-2024Télécharger En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages des jours fériés

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets du 01/05/2024, 08/05/2024, 09/05/2024 et 20/05/2024. RATTRAPAGE… En savoir plus
Affiche réunion publique d'information - opération habitat - 05 mai 2024

Opération habitat : Réunion Publique d’information le 14 mai 2024

La Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas vous convie le : mardi 14 mai 2024 à 17h30à la Mairie de… En savoir plus

Liste des délibérations – Conseil Communautaire du 12 mars 2024.

Liste des délibérations du CC du 12-03-2024Télécharger En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Démission de Madame Annie CHARROUD et installation de Monsieur François SOULAVIEAdoption d’une motion : opposition au transfert des compétences eau… En savoir plus

Le mois de la petite enfance

Pour le mois d'avril, la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas et ses partenaires vous proposent des animations et ateliers… En savoir plus

Collecte des déchets – rattrapages jour férié

Retrouvez les informations au sujet des jours de rattrapages de collectes des déchets reportées du 1er avril 2024 RATTRAPAGES DU… En savoir plus

Médiathèque Intercommunale Jean Ferrat : des horaires d’ouverture au public étendus à partir d’avril

Afin de s'adapter encore mieux aux usagers et aux rythmes de vie, l'amplitude horaire d'ouverture au public de la Médiathèque… En savoir plus
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