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Ordre du jour – Conseil Communautaire du 13 septembre

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Sécurisation des abords de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Modernisation de l’affichage municipal

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Réfection des allées du cimetière.

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Création d’un escalier d’accès à l’entrée du cimetière de Sardiges

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de voirie – Route du Moulet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Joseph-Des-Bancs – Travaux de sécurisation de la cloche du village

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’aménagement de la voie communale N°28 – Chemin de la grange de Gamel

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1. Acquisition de parcelles agricoles à Vesseaux

2. Subvention pour l’organisation du Salon de l’agriculture ardéchoise 2022

B. Tourisme

Candidature à l’Appel à Manifestation d’intérêt 2022 « Territoires région pleine Nature »

III. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

OPAH-RU

Consultation pour un marché de prestation de services pour le suivi-animation de l’OPAH-RU

IV. FINANCES

1. Répartition du FPIC 2022 au sein de l’ensemble intercommunal

2. Taxe GEMAPI 2023

3. Transfert des écritures comptables du budget principal de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas au budget annexe de la pépinière L’Espélidou

V. MARCHÉS PUBLICS

1. Marché public 2018-20 GESTION OTI (prolongation)

2. Marché public 2021-110 COLLECTE OM (prix nouveaux)

3. Marché public 2021-010 Mission de maîtrise d’œuvre Crèche Saint-Privat – Acte modificatif 1 (honoraires)

4. Marché de travaux (2020-030) Travaux neufs et de modernisation de voirie – Acte modificatif (avenant) avec EUROVIA

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Cession d’un bien mobilier – Chapiteau

2. Complément à apporter à la délibération de délégation de pouvoirs au Président

VII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

VIII. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Affiche travaux médiathèque 2025

La Médiathèque Jean Ferrat se transforme !

La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat va faire peau neuve !  Pour réaliser ces travaux, elle fermera du 2 juin au… En savoir plus
Affiche Animation photo 3 mai 2025 - ENS Roc de Gourdon

Animation photographie et oiseaux migrateurs sur l’Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et contreforts du Coiron »

Nous avons le plaisir de vous annoncer que la première animation de l'Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et… En savoir plus

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
Affiche Mois de la Rando 2025

Le Mois de la Rando le 25 mai 2025 à Lentillères

Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

Le Pole Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) vous accompagne

En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
Affiche JEMA 2025 Bassin d'Aubenas

Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

Permanences juridiques

Porteurs de projets, entrepreneurs, associations, collectivités, entrepreneurs salariés d'Ardèche, vous avez des questions juridiques ? Bénéficiez de réponses rapides et… En savoir plus

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Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2025 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2025

Tu as 17 ans et tu t’intéresse au domaine de la petite enfance ? Et si tu passais ton BAFA… En savoir plus

La CCBA soutient l’hôtellerie indépendante

Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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