I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas –  Réhabilitation thermique & extension de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux de voirie rue de la Calade, Résistance et allée du cimetière

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux d’aménagement du Bourg

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Mise en sécurité des chemins et calades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’amélioration énergétique de la MAM

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Rénovation de la place Chalendas

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

ZAE

1. Zone d’activités de Chamboulas : vente d’un terrain à la SAS Les Glaces de l’Ardèche

2. Prescription de l’inventaire des zones d’activités économiques

III. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

MOBILITÉ

Avenants convention Région

IV. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et la commune d’Aubenas

2. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et UCEL

V. ACTION SOCIALE

Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Signature d’une convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat entre la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale et la Communautés de communes du Bassin d’Aubenas pour le Point Information Jeunesse Itinérant

2. Jeunesse : Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – convention entre le Département, la CCBA, la ville d’Aubenas et l’ADSEA

VI. FINANCES

ZAE du Pialon / Moulon Inférieur : convention de reversement à la Communauté de Communes de la taxe d’aménagement perçue par la commune d’Aubenas

VII. SUBVENTIONS

1. Règlement d’attribution

2. Subvention au Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2022

3. Subvention au Centre de Formation Bouliste pour le Challenge Alain DELICHIERE

VIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU