Contact

Réseaux sociaux

Accessibilité

ORDRE DU JOUR – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2022

I. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lachapelle-sous-Aubenas –  Réhabilitation thermique & extension de l’école

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux de voirie rue de la Calade, Résistance et allée du cimetière

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux d’aménagement du Bourg

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Mise en sécurité des chemins et calades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux d’amélioration énergétique de la MAM

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vinezac – Rénovation de la place Chalendas

II. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

ZAE

1. Zone d’activités de Chamboulas : vente d’un terrain à la SAS Les Glaces de l’Ardèche

2. Prescription de l’inventaire des zones d’activités économiques

III. DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ

MOBILITÉ

Avenants convention Région

IV. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

PLH

1. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et la commune d’Aubenas

2. Convention de veille et de stratégie foncière tripartite avec EPORA et UCEL

V. ACTION SOCIALE

Renouvellement de la convention du service commun entre le CCAS d’Aubenas et la CCBA et signature de la convention de partenariat avec le Département et le CCAS d’Aubenas

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

1. Signature d’une convention pluriannuelle 2022-2024 de partenariat entre la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale et la Communautés de communes du Bassin d’Aubenas pour le Point Information Jeunesse Itinérant

2. Jeunesse : Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée – convention entre le Département, la CCBA, la ville d’Aubenas et l’ADSEA

VI. FINANCES

ZAE du Pialon / Moulon Inférieur : convention de reversement à la Communauté de Communes de la taxe d’aménagement perçue par la commune d’Aubenas

VII. SUBVENTIONS

1. Règlement d’attribution

2. Subvention au Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche 2022

3. Subvention au Centre de Formation Bouliste pour le Challenge Alain DELICHIERE

VIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

IX. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Affiche travaux médiathèque 2025

La Médiathèque Jean Ferrat se transforme !

La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat va faire peau neuve !  Pour réaliser ces travaux, elle fermera du 2 juin au… En savoir plus
Affiche Animation photo 3 mai 2025 - ENS Roc de Gourdon

Animation photographie et oiseaux migrateurs sur l’Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et contreforts du Coiron »

Nous avons le plaisir de vous annoncer que la première animation de l'Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et… En savoir plus

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
Affiche Mois de la Rando 2025

Le Mois de la Rando le 25 mai 2025 à Lentillères

Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

Le Pole Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) vous accompagne

En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
Affiche JEMA 2025 Bassin d'Aubenas

Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

Permanences juridiques

Porteurs de projets, entrepreneurs, associations, collectivités, entrepreneurs salariés d'Ardèche, vous avez des questions juridiques ? Bénéficiez de réponses rapides et… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’hiver 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2025 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2025

Tu as 17 ans et tu t’intéresse au domaine de la petite enfance ? Et si tu passais ton BAFA… En savoir plus

La CCBA soutient l’hôtellerie indépendante

Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

16 route de la Manufacture Royale / 07200 Ucel

moyens de nous contacter Contactez-nous

téléphone04 75 94 61 12

Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30