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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 décembre 2022

I. Aides à l’investissement des communes

  1. Genestelle – Rénovation de la couverture de la toiture du four à pain de Valgironne
  2. Genestelle – Réalisation d’un monument aux morts
  3. Vesseaux – Aménagement des espaces publics du centre bourg

II. Développement économique

A. PARCOURS RESIDENTIEL ENTREPRISE
L’Espelidou : charte d’accompagnement des porteurs de projet
B. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
Conventions pour un projet d’animation pou

III. Déplacements et mobilité

A. TOUTENBUS

  1. Renouvellement du contrat d’agrément avec la SNCF pour le service TOUT ENBUS
  2. Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités
  3. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux et mobiliers avec la Région pour l’exercice des compétences mobilités

B. VOIES DOUCES
Demande de subventions auprès des partenaires financiers pour la réalisation de la voie douce Vesseaux – Saint-Privat

IV. Aménagement de l’espace

A. AMENAGEMENT ESPACE
Urbanisme : bilan de l’exercice de la politique locale de l’urbanisme 2022
B. PLU
Site Patrimonial Remarquable Aubenas : demande de subvention à la DRAC

V. Environnement et transition écologique

A. TRANSITION ECOLOGIQUE
PCAET : modification n°1 du guide des aides à l’habitat 2022/2027

VI. Administration générale

  1. Programme LEADER : point d’avancement sur la démarche
  2. Programme LEADER : convention pour le portage de la candidature par ARCHE AGGLO
  3. Contrat Local de Santé : démarche et accord de principe

VII. Action sociale

PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

  1. Demande de subventions auprès des partenaires financiers (Etat, Région, Département) pour la crèche Les Pandas à Saint-Privat
  2. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADSEA pour l’utilisation de places au sein du multi-accueil « la maison des coccinelles »

VIII. Ressources humaines

Mise à disposition temporaire de l’agent mutualisé en charge du secrétariat de mairie : information au Conseil

IX. Marchés publics

  1. Gestion des EAJE (crèches) : choix des prestataires
  2. Lancement d’une procédure formalisée pour les marchés d’énergie (électricité/gaz naturel)
  3. Lancement d’une procédure formalisée pour un marché de fournitures : acquisition de contenants Ordures Ménagères/Déchets Assimilés

X. Finances

  1. Décision modificative n°1 du budget général
  2. Budgets : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

XI. Collecte et traitement des déchets

Approbation du règlement intérieur de collecte du SICTOMSED

XII. Compte rendu des décisions du président


XIII. Compte rendu des délibérations du bureau


Affiche travaux médiathèque 2025

La Médiathèque Jean Ferrat se transforme !

La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat va faire peau neuve !  Pour réaliser ces travaux, elle fermera du 2 juin au… En savoir plus
Affiche Animation photo 3 mai 2025 - ENS Roc de Gourdon

Animation photographie et oiseaux migrateurs sur l’Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et contreforts du Coiron »

Nous avons le plaisir de vous annoncer que la première animation de l'Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et… En savoir plus

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
Affiche Mois de la Rando 2025

Le Mois de la Rando le 25 mai 2025 à Lentillères

Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

Le Pole Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) vous accompagne

En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
Affiche JEMA 2025 Bassin d'Aubenas

Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

Permanences juridiques

Porteurs de projets, entrepreneurs, associations, collectivités, entrepreneurs salariés d'Ardèche, vous avez des questions juridiques ? Bénéficiez de réponses rapides et… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’hiver 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2025 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2025

Tu as 17 ans et tu t’intéresse au domaine de la petite enfance ? Et si tu passais ton BAFA… En savoir plus

La CCBA soutient l’hôtellerie indépendante

Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
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