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Ordre du jour – Conseil communautaire du 8 novembre 2022

I. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Tourisme

Présentation des missions, du bilan de l’OTI et présentation de la synthèse du diagnostic dans le cadre de l’étude sur la stratégie touristique

II. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

1. Aides à l’investissement des communes – Saint-Joseph-des-Bancs : versement dérogatoire

2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Travaux de voirie 2022

3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Travaux de voirie chemin de Moucheyres

4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Réhabilitation chemin des Peyrejades

5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Rénovation de l’appartement de la chapelle Hameau de Freyssenet

6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide-sur-Besorgues – Aménagement de l’appartement de l’ancienne école du Hameau de Freyssenet

7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mercuer – Construction du local du service technique

8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mézilhac – Travaux de voirie communale chemin de la Feuille

9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Mise aux normes de la cuisine du commerce communal « Le Sandron »

10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune

11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de Fontbellon – Travaux de voirie communale – programme 2022

12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Equipements scolaires 2022

13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de réfection de la calade et du chemin du grand village

14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Travaux de voirie chemin de Chalencon

III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A. Mutualisation

Mise en place d’un service mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie et missions administratives auprès des communes

B. Ressources humaines

1. Création d’un poste au service prévention et valorisation des déchets sous forme d’un contrat de projet

2. Modification du tableau des effectifs et des emplois

3. Rapport égalité Femmes / Hommes – Plan d’actions

IV. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A. ZAE

ZAC Lucien Auzas : CRAC 2020 et 2021

B. Actions en partenariat

Convention avec la Région AURA pour l’attribution des aides économiques aux entreprises

C. Actions agricoles et sylvicoles

Fonds de concours à l’ASL de Juvinas-Bouscous pour la piste de desserte châtaigneraie à Juvinas

D. Actions en partenariat

Pôle des métiers d’art à Aubenas : répartition du reliquat du Fonds de restructuration des Locaux d’Activités

V. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

Logements sociaux

Action Cœur de Ville – Convention-cadre pluriannuelle d’aide pour la rénovation de l’offre de logements locatifs avec la commune d’Aubenas et Action Logement

VI. ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification des statuts du SICTOMSED

VII. FINANCES

Décision modificative n°1 – budget annexe SPANC

VIII. Marchés publics

1. Constitution d’un groupement de commande (5 EPCI) dans le cadre d’une étude sur les biodéchets

2. Lancement de l’étude biodéchets

3. Actes modificatifs sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/montant)

4. Acte modificatif 6 sur le marché 2020.030 (travaux de voirie/prix nouveaux)

5. Travaux de voirie 2023-2026 : choix des entreprises

6. Modification du dépôt du marché d’animation de l’OPAH-RU

IX. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

X. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


Affiche travaux médiathèque 2025

La Médiathèque Jean Ferrat se transforme !

La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat va faire peau neuve !  Pour réaliser ces travaux, elle fermera du 2 juin au… En savoir plus
Affiche Animation photo 3 mai 2025 - ENS Roc de Gourdon

Animation photographie et oiseaux migrateurs sur l’Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et contreforts du Coiron »

Nous avons le plaisir de vous annoncer que la première animation de l'Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et… En savoir plus

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
Affiche Mois de la Rando 2025

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Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

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En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
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Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

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Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

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Passe ton BAFA en 2025

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La CCBA soutient l’hôtellerie indépendante

Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
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