Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 juin 2024

Démission de Madame Martine ALLAMEL et installation de Madame Catherine HADDAD
Rapport d’activité 2023 de la CCBA
Rapport d’activité 2023 de l’OTI et point d’avancement sur la stratégie tourisme

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
A. ZAE
1- Arrêt de l’inventaire des ZAE
2- CRAC 2023 de la ZAC Lucien Auzas
3- Pépinière l’Espélidou : création d’un service de domiciliation d’entreprises
B. RESERVES FONCIERES
ZAE Lucien Auzas : acquisition des parcelles à la SCI PASCAL

II. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
A. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
PNR : modification des statuts
B. PLU
1- Délégation du DPU à la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas
2- PLUi : candidature au 2ème appel à projets OAP de l’Etat
3- SPR Aubenas – validation du périmètre

III. ACTIONS AGRICOLES ET SYLVICOLES
PAT : candidature au programme LEADER (mesure 104) pour le défrichage des parcelles

IV. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
A. SENTIERS DE RANDONNEE
Aménagement d’une boucle équestre

V. DEPLACEMENTS ET MOBILITE
A. TOUT ENBUS
Convention avec la commune d’Aubenas pour l’entretien de la gare routière

VI. ADMINISTRATION GENERALE
1- Elections dans les commissions et représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs
2- Révision statutaire
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois et des effectifs

VII. MARCHES PUBLICS
1- Bilan d’activité 2023 Service Commun Marchés Publics
2- Acte modificatif au marché de travaux de voirie (2022.130 EUROVIA)
3- Acte modificatif 2 au marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration du centre technique intercommunal
4- Attribution du marché pour la collecte OM/déchets assimilés
5- Actes modificatifs travaux d’aménagement crèche de Saint-Privat
6- Acte modificatif 1 marché voie verte Saint-Sernin / Aubenas (lot 3)

VIII. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES
1- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Juvinas – Travaux de voirie Route de la Roche
2- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Labégude – Acquisition d’un marteau brise roche
3- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lachapelle-sous-Aubenas – Travaux et acquisition de la maison médicale
4- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Lavilledieu – Réfection de la Chapelle Notre Dame de Bon Secours
5- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Labastide sur Besorgues – Travaux sur la voirie communale – 2ième tranche
6- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint Joseph des Bancs – Travaux de rénovation de l’ancienne cure/colonie et auberge-gîtes
7- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Ucel – Sécurisation du carrefour de la RD 578 Bis avec 3 voies communales – 2ième partie
8- Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Ucel – Installation de toilettes sèches à la zone de la Plaine
9- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Vinezac – Travaux sur la voirie communale 2024
10- Aides à l’investissement des communes 2024-2026 – Vinezac – Achat d’une mini pelle et d’une remorque

IX. SUBVENTIONS
Attribution de subventions de fonctionnement

X. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Rapport d’activité 2023 du service gestion et prévention des déchets

XI. SPANC
Rapport d’activité 2023 du SPANC

XII. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL
A. PLH
PLH – Bilan 2023

XIII. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU