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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023.

Démission de Marielle THINON et installation d’Alexandra GUIBERT-BATTAINI

Présence de Madame Patricia VALMA, Sous-Préfète de Largentière

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 juin 2023

I. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Actions agricoles et sylvicoles

1- Acquisition d’une parcelle agricole à Saint Sernin

2- Bonification du fonds d’investissement de Lachapelle sous Aubenas pour l’acquisition de foncier agricole

3- Candidature à l’appel à projets « relocalisation alimentaire » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT)

II. AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

A. Aménagement espace

1- PLUi : report du débat sur le PADD

2- Demande de délégation de l’exercice du DPU pour la commune de Saint-Andéol-de-Vals

III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

  1. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de remplacement de la chaudière du Centre Le Bournot
  2. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du nouveau bâtiment de la Police municipale
  3. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Réfection des sols des courts de tennis N°3 et 7
  4. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Aménagement et équipement du Pôle des métiers d’art
  5. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de réhabilitation intérieure du Château d’Aubenas – Phase 3 – MH – TC3
  6. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Genestelle – Réalisation du schéma directeur DECI
  7. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de sécurisation de la voie communale N°5 par paroi clouée – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  8. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Juvinas – Travaux de revêtement de la voie communale N°5 – Route de Chayne menant au hameau d’Ainac
  9. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Acquisition d’une mini-pelle/remorque/épareuse
  10. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux sur la voirie communale
  11. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux de voirie sur différentes voies communales
  12. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Travaux d’aménagement des jardins familiaux et lieux de rencontre intergénérationnels
  13. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Julien du Serre – Réhabilitation de l’ancienne école – 1ère partie (cabinet médical- bibliothèque)
  14. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne –  Achat de tables et bancs pour les évènements du village
  15. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Renouvellement partiel des équipements de la salle des fêtes
  16. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aubenas – Travaux de renforcement de la toiture du bâtiment de Saint Pierre
  17. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Aizac – Création d’une aire de retournement au hameau de la Veine
  18. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Extension de l’éclairage public
  19. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Installation d’un chauffe-eau électrique à l’école publique
  20. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labastide sur Besorgues – Sécurisation du centre bourg et réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment de l’école
  21. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Travaux de réaménagement des trottoirs au 60, Route Nationale et création d’un passage piéton
  22. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Labégude – Achat d’un panneau lumineux d’information
  23. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Andéol de Vals – Aménagement et achat de mobilier pour les bâtiments communaux
  24. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vallées d’Antraigues Asperjoc – Rénovation de la route d’accès au hameau du Saint Vincent
  25. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Aménagement d’un arrêt de bus et construction de trottoirs quartier Le Champel
  26. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Sernin – Construction d’un trottoir et aménagement d’un accotement à l’entrée ouest de la commune sur la RD 103
  27. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Rénovation énergétique de l’Espace Deydier
  28. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Vesseaux – Aménagement de la traversée sud – RD104
  29. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Laviolle – Sécurisation de voirie
  30. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Désenclavement du hameau Le Gral – 2ème tranche
  31. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Michel de Boulogne – Adressage postal de la commune
  32. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Lavilledieu – Travaux local archives
  33. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Saint Etienne de Boulogne – Achat d’un défibrillateur
  34. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Ucel – Aménagement de la voie communale n°22 – Route du Gruel
  35. Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – Mezilhac – Travaux de voirie

IV. FINANCES

1- Pacte financier et fiscal 2024-2026

2- Répartition du FPIC 2023

V. GEMAPI

1- Sollicitation d’une participation financière à l’EPTB aux études et travaux de restauration hydrologique de la ZAE de Chamboulas

2- Produit de la taxe GEMAPI pour 2024

VI. DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

A. Zae

1- Parc d’activités du Vinobre : avenant n°2 à la convention de partenariat de mutualisation du parc d’activité

2- ZAE l’Escrinet : cession des lots C et D à l’entreprise CEFEM

3- ZAE du Moulon inférieur – Dépôt des autorisations administratives et réglementaires

B. Aides économiques

Dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise avec le Département de l’Ardèche – Règlement d’attribution, charte des entreprises et convention de délégation

C. Tourisme

Achat de locaux à la Banque Populaire du Sud pour l’installation du B.I.T. et du back office de l’OTI à Aubenas

VII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUE

A. Transition écologique

1- Avenant n°1 au Contrat d’Objectifs Territorial (COT) et détermination des clés de répartition financière

2- Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition de VAE

VIII. SUBVENTIONS

Complément de subvention à l’ACCA de Saint-Privat

IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL

A. PLH

1- Bilan 2022 du PLH

2- Engagements OPAH-RU 2023/2028 et demande de subvention auprès de l’Anah

X. Action sociale

A. Petite enfance / Enfance / Jeunesse

Convention avec l’établissement Sainte-Monique : Aide à l’investissement, achat de places et financement du poste de direction

XI. ADMINISTRATION GENERALE

A. Ressources Humaines

1- Création d’un poste de contrat de projet mutualisé entre EPCI / COT

2- Modification du tableau d’emplois et des effectifs

XII. MARCHES PUBLICS

1- Marché public 2023.150 – entretien des espaces (sentiers de randonnée, ZAE/voies vertes)

2- Actes modificatifs aux marchés de transports

3- Convention de groupement de commande pour le site internet de la Via Ardèche

XIII. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

XIV. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU


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La Médiathèque Jean Ferrat se transforme !

La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat va faire peau neuve !  Pour réaliser ces travaux, elle fermera du 2 juin au… En savoir plus
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Nous avons le plaisir de vous annoncer que la première animation de l'Espace Naturel Sensible « Roc de Gourdon et… En savoir plus

Rattrapage de la collecte des déchets du lundi 21 avril 2025

La collecte des déchets recyclables et des ordures ménagères sera annulée le lundi 21 avril 2025, ce jour étant férié.… En savoir plus
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Le Mois de la Rando revient sur le territoire et s’invite cette année dans la commune de Lentillères. Balades, randonnées,… En savoir plus
PIAPE 2025

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En 2025, le PIAPE change de coordonnées ! Pour contacter le Pôle Info Accueil Petite Enfance (PIAPE) : 06 84… En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Tri sélectif : changement de semaine de collecte pour 5 communes

À tous les habitant(e)s des communes de : Aizac Juvinas Labastide-sur-Besorgues Laviolle Vallées d'Antraigues-Asperjoc À partir du 23 avril 2025,… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACEUcel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAE1- ZAE du… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
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Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
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PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

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