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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

I. AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Ucel : servitude de passage avec ENEDIS pour enfouissement de réseau


II. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

ZAE
1- ZAE du Bourdary : cession de terrains à Fabrice Boucher Equipement
2- ZAE de l’Escrinet : cession de terrains à Paysage Services


III. AIDES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES

  1. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 Saint-Joseph-des Bancs – Versement dérogatoire
  2. Aides à l’investissement des communes – 2024-2026 – Saint-Etienne-de-Fontbellon – Acquisition d’une parcelle cadastrée Section C N°550 pour création d’un espace de de loisirs et de stationnement

IV. FINANCES
1- Bilan acquisitions/cessions 2024
2- Compte Financier Unique 2024 – Budget principal CCBA
3- Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
4- Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe Tout’enbus
5- Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe SPANC
6- Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe ZA BOURDARY
7- Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe ZA TRAVERSES
8- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget principal CCBA
9- Budget primitif 2025 – Budget principal CCBA
10- Fiscalité directe locale 2025
11- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025
12- Taxe GEMAPI
13- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget annexe pépinière L’Espélidou
14- Budget primitif 2025 – Budget annexe pépinière « L’Espélidou »
15- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget annexe Tout’enbus
16- Budget primitif 2025 – Budget annexe Tout’enbus
17- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – SPANC
18- Budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC
19- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget annexe ZA Bourdary
20- Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA du Bourdary
21- Affectation du résultat de fonctionnement 2024 – Budget annexe ZA des Traverses
22- Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA des Traverses
23- Attributions de compensation 2025
24- Emprunt et Ligne de Trésorerie 2025 : budget principal
25- Attribution des subventions aux associations
26- Fonds de concours en investissement et subventions en annuités pour l’année 2025


V. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE TOURISME
Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec l’OTI

VI. MARCHES PUBLICS

  1. Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une voie douce (tronçon : commune de VESSEAUX – CAVE COOPERATIVE VESSEAUX- -TUNNEL DU GRAND TOURNANT )
  2. Acquisition de contenants pour la collecte des déchets. Lancement de la consultation


VII. ADMINISTRATION GENERALE

Contrat Local de Santé : accord de principe


VIII. ACTION SOCIALE PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

Soutien aux actions de l’ADSEA en matière de prévention spécialisée- convention entre le Département, la CCBA, la Ville d’Aubenas et l’ADSEA.

Tarifs de la Crèche les Mini-Pouces – Barème national CNAF


IX. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL LOGEMENTS SOCIAUX
Attribution d’une subvention d’équipement à Ardèche Habitat – Opération de réhabilitation à Aubenas, 8 A, B, C et D boulevard Jean Mathon : programme Jean Charay


X. MOTION : NON AUX VIOLENCES FAITES AUX ELUS
XI. COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT
XII. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU


Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Liste-des-deliberations-du-CC-du-11-03-2025Télécharger En savoir plus
Centre de loisirs - vacances de printemps 2025

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances de printemps 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances de printemps 2025 ouvrent le mardi 1er avril ! Cette année,… En savoir plus

Le mois de la Petite Enfance – avril 2025

Le mois de la Petite Enfance revient en avril 2025, sur le Bassin d'Aubenas. À cette occasion, la Communauté de… En savoir plus

Infos Jeunes : Viens trouver ton job d’été !

Tu recherches un job saisonnier ? L'info Jeunes Sud Ardèche et la Mission Locale d'Ardèche Méridionale t'aident à trouver ton… En savoir plus
Affiche JEMA 2025 Bassin d'Aubenas

Journées Européennes des Métiers d’Art du 31 mars au 6 avril 2025

Les Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) visent à mettre à l'honneur les professionnels des métiers d'art. Cette année, la… En savoir plus

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Démission de Khalid ESSAYAR et installation de Madame Elisabeth SAUGET I. TOURISMEII. ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ECOLOGIQUEENVIRONNEMENTConvention 2025 avec le Groupement… En savoir plus

Découvrez les héritages industriels, culturels et paysagers de la CCBA

À vos agendas ! La Médiathèque intercommunale Jean Ferrat et 5 bibliothèques de notre territoire vous invitent à plusieurs temps… En savoir plus
Affiche Pro'Pulse Ton Entreprise 2025

Concours Pro’Pulse ton Entreprise – les 9 & 10 avril 2025

Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale et la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas unissent leurs forces pour lancer l’édition… En savoir plus

Permanences juridiques

Porteurs de projets, entrepreneurs, associations, collectivités, entrepreneurs salariés d'Ardèche, vous avez des questions juridiques ? Bénéficiez de réponses rapides et… En savoir plus

Accueil de Loisirs Itinérant des vacances d’hiver 2025

Les inscriptions pour l’accueil de loisirs itinérant des vacances d’hiver 2025 sont ouvertes ! Cette année, l’ALSH sera à Saint-Didier-sous-Aubenas… En savoir plus

Passe ton BAFA en 2025

Tu as 17 ans et tu t’intéresse au domaine de la petite enfance ? Et si tu passais ton BAFA… En savoir plus

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Vous êtes propriétaire d’un hôtel indépendant sur le Bassin d’Aubenas ?Bonne nouvelle : la CCBA lance un coup de pouce… En savoir plus

PROCÈS VERBAL – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2024

CCBA-PV-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE-24-SEPTEMBRE-2024Télécharger En savoir plus
Affiche Salon Foud'Ardèche 2025

Salon Foud’Ardèche 2025 – Appel aux exposants

À vos agendas ! Le salon Foud’Ardèche 2025 aura lieu le 31 mars 2025 à l’espace Lienhart à Aubenas. Vous… En savoir plus

Garde d’enfant : des places sont disponibles !

Besoin d'une solution de garde pour votre enfant ? Que ce soit en accueil individuel ou collectif, le PIAPE (Pôle… En savoir plus
Formation Baby-Sitting du 24 au 28 février 2025

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 Inscrivez-vous à la prochaine formation baby-sitting organisée par la Communauté de Communes du Bassin d'Aubenas !  Vous avez entre 15… En savoir plus
Appels à projets programme LEADER

Les appels à projets du programme LEADER Ardèche

LEADER Ardèche, programme européen de dynamisation du milieu rural, vous invite à découvrir ses nouveaux Appels à Projets pour soutenir… En savoir plus

Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024.

Conseil Communautaire du 10 Décembre 2024 – Délibérations publiées le 12 Décembre 2024. TTB CONVENTION MAD PERSONNELDEL10122024-01TTB GRILLE TARIFAIREDEL10122024-02AVANCE AUBENAS… En savoir plus

Liste des délibérations du Conseil Communautaire – 10 Décembre 2024

Liste-des-deliberations-du-CC-du-10-12-2024Télécharger En savoir plus
Un camion de collecte des déchets

Collecte des déchets : rattrapage des jours fériés de décembre 2024 et janvier 2025

Les collectes des déchets recyclables et des ordures ménagères seront annulées les mercredi 25 décembre et mercredi 1er janvier, ces… En savoir plus
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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