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Conseil Communautaire du 11 juin 2024 – Délibérations publiées le 18 juin 2024.

Rapport d’activité 2023 de la CCBA.DEL11062024-01
Arrêt de l’inventaire des ZAE.DEL11062024-02
CRAC 2023 de la ZAC Lucien AUZAS.DEL11062024-03
Pépinière L’Espélidou – Création d’un service de domiciliation d’entreprises.DEL11062024-04
ZAE Lucien AUZAS – Acquisition des parcelles à la SCI PASCAL.DEL11062024-05
PNR – Modification des statuts.DEL11062024-06
Délégation du DPU à la commune de SAINT DIDIER SOUS AUBENAS.DEL11062024-07
PLUi – Candidature au 2ème appel à projets OAP de l’État.DEL11062024-08
SPR AUBENAS – Validation du périmètre.DEL11062024-09
PAT – Candidature au programme LEADER (Mesure 104) pour le défrichage des parcelles.DEL11062024-10
Aménagement d’une boucle équestre.DEL11062024-11
Convention avec la commune d’AUBENAS pour l’entretien de la gare routière.DEL11062024-12
Élections dans les commissions.DEL11062024-13
Élections des représentants de la CCBA au sein des organismes extérieurs.DEL11062024-14
Révision statutaire.DEL11062024-15
Modification du tableau des emplois et des effectifs.DEL11062024-16
Bilan d’activité 2023 Service Commun des Marchés Publics.DEL11062024-17
Acte modificatif au marché de travaux de voirie (2022.130 Eurovia).DEL11062024-18
Acte modificatif 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Centre Technique Intercommunal.DEL11062024-19
Attribution du marché pour la collecte O.M. / Déchets assimilés.DEL11062024-20
Actes modificatifs travaux d’aménagement de la crèche de SAINT PRIVAT.DEL11062024-21
Acte modificatif 1 marché voie verte SAINT SERNIN / AUBENAS (Lot 3).DEL11062024-22
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – JUVINAS – Travaux de voirie Route de la Roche.DEL11062024-23
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – LABEGUDE – Acquisition d’un marteau brise roche.DEL11062024-24
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – LACHAPELLE SOUS AUBENAS – Travaux et acquisition de la maison médicale.DEL11062024-25
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – LAVILLEDIEU – Réfection de la Chapelle Notre Dame de Bon Secours.DEL11062024-26
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – LABASTIDE SUR BESORGUES – Travaux sur la voirie communale – 2ème tranche.DEL11062024-27
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – SAINT JOSEPH DES BANCS – Travaux de rénovation de l’ancienne cure/colonie et auberge/gîtes.DEL11062024-28
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – UCEL – Sécurisation du carrefour de la RD578Bis avec 3 voies communales – 2ème partie.DEL11062024-29
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – UCEL – Installation de toilettes sèches à la zone de la Plaine.DEL11062024-30
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – VINEZAC – Travaux sur la voirie communale 2024.DEL11062024-31
Aides à l’investissement des communes 2024 – 2026 – VINEZAC – Achat d’une mini-pelle et d’une remorque.DEL11062024-32
Attribution de subventions de fonctionnement.DEL11062024-33
Rapport d’activité 2023 du service gestion et prévention des déchets.DEL11062024-34
Rapport d’activité 2023 du SPANC.DEL11062024-35
PLH – Bilan 2023.DEL11062024-36
Compte rendu des décisions du Président.DEL11062024-37
Compte rendu des délibérations du Bureau.DEL11062024-38
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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