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Conseil Communautaire du 12 décembre 2023 – Délibérations publiées le 19 décembre 2023.

Renouvellement de l’adhésion avec la plateforme d’initiative locale ISDPAM pour 2024-2026.DEL12122023-01
Agriculture – Avenant de prolongation de la convention de partenariat avec Ardèche Le Goût dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT).DEL12122023-02
Candidature à l’appel à projets « Foncier Opérationnel » dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT).DEL12122023-03
Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) du Pays d’AUBENAS-VALS-ANTRAIGUES.DEL12122023-04
Demande de renouvellement du classement de l’OTI du Pays d’AUBENAS-VALS-ANTRAIGUES en catégorie I.DEL12122023-05
Modification simplifiée N°4 du PLU d’AUBENAS – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale. DEL12122023-06
Mise à disposition du public de la modification simplifiée N°4 du PLU d’AUBENAS.DEL12122023-07
Autorisation de déposer les autorisations règlementaires pour les travaux de l’OTI à AUBENAS.DEL12122023-08
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.DEL12122023-09
Décision budgétaire modificative N°1 2023 du budget principal.DEL12122023-10
Budgets – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les crédits budgétaires d’investissements avant le vote du budget primitif 2024.DEL12122023-11
Révision du montant de l’attribution de compensation de la commune d’AUBENAS pour l’année 2024.DEL12122023-12
Règlement d’attribution et de gestion des aides à l’investissement des communes 2024-2026.DEL12122023-13
Adoption du règlement budgétaire et financier (M57).DEL12122023-14
Fixation des durées et du mode de gestion des amortissements (M57).DEL12122023-15
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – FONS – Création d’un accès sécurisé à un hameau communal.DEL12122023-16
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – MERCUER – Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du local technique.DEL12122023-17
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT DIDIER SOUS AUBENAS – Rénovation de la toiture de l’église, des logements communaux (ancienne école) et de la bibliothèque municipale.DEL12122023-18
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT PRIVAT – Acquisition de matériel complémentaire pour la salle culturelle.DEL12122023-19
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT PRIVAT – Volets roulants et stores intérieurs occultants pour la salle Lauzière. DEL12122023-20
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT MICHEL DE BOULOGNE – Travaux de voirie.DEL12122023-21
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – AIZAC – Travaux de voirie 2023.DEL12122023-22
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LENTILLERES – Travaux de voirie communale.DEL12122023-23
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VINEZAC – Achats d’équipements supplémentaires pour la salle culturelle du château Julien.DEL12122023-24
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – GENESTELLE – Aménagement du centre-bourg.DEL12122023-25
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Rénovation de l’unité de distribution directe du village, dite du Chapelier.DEL12122023-26
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Achat de l’équipement du Cabinet Médical.DEL12122023-27
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – VALLEES D’ANTRAIGUES ASPERJOC – Achat de mobiliers et matériaux divers.DEL12122023-28
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Travaux de mise en conformité d’un ascenseur à la Résidence du Val d’Ardèche.DEL12122023-29
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – LABEGUDE – Aménagement du trottoir au lieu-dit Lautaret, face au chemin du Ray.DEL12122023-30
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat de blocs de secours à l’auberge municipale.DEL12122023-31
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat de plaques et numéros pour complément d’adressage.DEL12122023-32
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat d’un groupe électrogène.DEL12122023-33
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – UCEL – Sécurisation du carrefour de la RD 578 Bis avec 3 voies communales.DEL12122023-34
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Achat d’un réfrigérateur.DEL12122023-35
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Renforcement du City stade.DEL12122023-36
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – AUBENAS – Travaux d’étanchéification de la toiture de l’Espace Lienhart.DEL12122023-37
Aides à l’investissement des communes – 2021-2023 – SAINT ÉTIENNE DE BOULOGNE – Réfection du clocher de l’église.DEL12122023-38
Action Cœur de Ville 2 – Avenant N°2 de prolongation 2023-2026.DEL12122023-39
Étude RHI-THIRORI – Demande de subventions.DEL12122023-40
Médiathèque Jean FERRAT – Approbation du projet d’établissement.DEL12122023-41
Règlement des aides en matières de Maisons d’Assistants Maternels (MAM).DEL12122023-42
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche Les Minipouces.DEL12122023-43
Convention avec la Communauté de Communes des Georges de l’Ardèche pour l’accueil d’enfants au sein des EAJE.DEL12122023-44
Avenant N°1 à la convention relative au Contrat d’Objectifs Territorial (COT).DEL12122023-45
Création d’un poste de contrat de projet pour le service Tout’enbus.DEL12122023-46
Tableau des emplois et des effectifs.DEL12122023-47
Modalité de prise en charge des frais de déplacement.DEL12122023-48
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.DEL12122023-49
Marchés Publics – Acte modificatif N°1 – Marché 2021.180 – Mission de maîtrise d’œuvre pour restructuration / construction du CTI.DEL12122023-50
Marchés Publics – Choix des prestataires – Marché 2023.150 – Entretien des espaces.DEL12122023-51
Marchés Publics – Lancement d’une consultation pour la collecte des déchets ménagers et assimilés.DEL12122023-52
Marchés Publics – Marché 2023.040 – Actes modificatifs / Travaux crèche Les Pandas à SAINT PRIVAT.DEL12122023-53
Restructuration du Centre Technique Intercommunal (CTI) – Demande de financement au titre de la DETR 2024.DEL12122023-54
Construction d’un stade à rayonnement départemental – Protocole de partenariat et de financement.DEL12122023-55
Mise en place d’un dispositif incitatif à l’acquisition d’un VAE – Modification N°1 du règlement.DEL12122023-56
Tout’enbus – Avenant N°3 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour les services mobilités.DEL12122023-57
Compte-rendu des décisions du Président.DEL12122023-58
Compte-rendu des délibérations du Bureau.DEL12122023-59
Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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